Equité et santé dans toutes les politiques publiques : l'évaluation d'impact sur la santé

EIS

Politique et organisation de la santé

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) est une démarche structurée permettant d’évaluer de façon prospective les effets sur la santé de tout projet, programme ou politique. Sur la base des impacts identifiés, des recommandations sont formulées. L’EIS constitue donc un outil d’aide à la décision, promu notamment par  l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et l’Union Européenne. Mais l’EIS est également une démarche qui favorise l’équité sociale et facilite la collaboration intersectorielle avec des acteurs qui ne relèvent pas uniquement du domaine de la santé. Les dernières années ont démontré qu’il s’agit d’une stratégie de promotion de la santé efficace favorisant l’intersectorialité, tout particulièrement dans le domaine de l’urbanisme.

Objectifs pédagogiques

Ce module permettra aux participants de :

  • acquérir les notions de base de la méthodologie EIS ;
  • connaitre l’état de la pratique de l’EIS dans plusieurs pays francophones ;
  • comprendre comment initier une démarche EIS, la coordonner et l’insérer avec succès dans le processus décisionnel ;
  • maîtriser des méthodes et outils d’évaluation d’impact concrets ;
  • trouver les informations scientifiques et techniques nécessaires pour mener une EIS.

Approche et organisation

Chacune des étapes de la démarche sera illustrée par des exemples d’EIS françaises et québécoises puis mise en pratique dans le cadre de travaux

de groupe.

Contenu

  • Introduction générale à l’EIS : définition, historique et principes
  • Présentation et discussion du déploiement des EIS en France, en Suisse et au Québec
  • Description et illustration du processus de mise en œuvre de l’EIS (étapes, méthodes et outils)
  • Réalisation de plusieurs étapes d’une EIS fictive
  • Accès à des ressources documentaires

Public

Tout acteur institutionnel (ARS, collectivités territoriales, agence d’urbanisme, etc.) appelé à intervenir dans des processus décisionnels affectant les déterminants de la santé et souhaitant disposer d’outils lui permettant d’évaluer leurs impacts et de promouvoir la santé de la population de façon efficiente. La maîtrise des concepts et principes fondamentaux de la promotion de la santé – et notamment des déterminants de la santé – est nécessaire pour suivre le module.

Responsables du module

GUILHEM DARDIER, doctorant & chargé d’enseignement, Département des sciences humaines et sociales, École des hautes études en santé publique (EHESP)

EMILE TREMBLAY, conseiller scientifique en évaluation d’impact sur la santé, Direction de la santé environnementale, au travail et de la toxicologie, Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)